Déposée le 30 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANDARD SECRETERIAT SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CLINIQUE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANDARD SECRETERIAT SERVICE domicilié(e) 80 allée des ormes - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 932 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STANDARD SECRETERIAT SERVICE domicilié(e) Centre de consultations, 80 allée des ormes - 06250 - MOUGINS - France.
La marque CLINIQUE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLINIQUE A DOMICILE est expirée depuis le 30 septembre 2023.
STANDARD SECRETERIAT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : SANTÉ SERVICE ASSISTANCE
STANDARD SECRETERIAT SERVICE, SARL - 80 allée des ormes - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 352932974
STANDARD SECRETERIAT SERVICE - Centre de consultations, 80 allée des ormes - 06250 - MOUGINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2532219 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-07
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services de sécurité pour la protection des individus (à l'exception de leur transport). Notamment au moyen de téléalarmes médicalisées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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